Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

1. Éditeur du site

Ce site internet est édité par :

EHPAD des Portes d’Ariège Pyrénées Établissement public autonome – Fonction Publique Hospitalière
SIRET : 200 065 837 00011
Code APE : 8710A – Hébergement médicalisé pour personnes âgées

L’établissement exploite deux sites d’hébergement :

Résidence Le Clos du Raunier 1765 Chemin du Trémoul
09270 Mazères
05 61 69 42 45
secretariat.closduraunier@ehpad-pap.fr
Résidence du Vert Coteau BP 67008 – Allée Saint-Jacques
09700 Saverdun
05 61 60 31 42
administration.vertcoteau@ehpad-pap.fr

2. Directeur de la publication

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), le directeur de la publication est :

M. Philippe Canouet Directeur des établissements EHPAD des Portes d’Ariège Pyrénées

3. Hébergeur du site

OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (gratuit depuis une ligne fixe en France)
www.ovh.com

4. Conception et réalisation

Nuanci – Agence web 14 Faubourg Sainte-Colombe – 09700 Saverdun
contact@nuanci.fr
www.nuanci.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, icônes, représentations iconographiques) est la propriété exclusive de l’EHPAD des Portes d’Ariège Pyrénées ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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M. Guy Rodier — Délégué à la Protection des Données (DPO) guy.rodier@rtoconseil.fr
rtoconseil.fr

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9. Droit applicable

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10. Contact

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